Documents officiels

Les informations publiques consultables sur notre site :

Les principaux documents élaborés ou détenus par Lorient Agglomération :

•  Programme local de l'habitat (2024-29)
•  Programme d'actions territorial en matière d'habitat (2024)
•  Plan Local Santé Environnement (2024-2028)
•  Charte logistique urbaine Durable de Lorient Agglomération (2024)
•  Schéma de Développement Touristique (2023-2033)
•  Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (bilan 2022-2023)
•  Plan Climat Air Energie Territorial (2020-2025)
•  Synthèse évaluation mi-parcours PCAET (2023)
•  Schéma territorial du numérique (2019)
•  Projet d'Administration Partagé (2019)
•  Approbation de la révision du Schéma de cohérence territoriale (2018)
•  Contrat de Pays de Lorient 2006-2012 (2007)
•  Schéma directeur des zones d’activités de Lorient Agglomération (2019)
•  Plan de Déplacements Urbains (2013)
•  Schéma de développement touristique (2023-2033)
•  Schéma directeur d’accessibilité des transports (2015)
•  Règlement de la collecte des déchets (2024)
•  Arrêté portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public Organisme foncier solidaire de Lorient Agglomération (2024)
•  Arrêté portant transfert d'une compétence culturelle à Lorient Agglomération (2024)
•  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets (2023)

Les informations environnementales :

•  Atlas de la biodiversité intercommunal
•  Rapport annuel sur le développement durable (2023)
•  Bilan des consommations d'énergie des émissions de gaz à effet de serre sur le patrimoine et les compétences de Lorient Agglomération (2022)
•  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets (2023)
•  Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l'assainissement (2023)
•  Plan départemental d’élimination des déchets ménagers 2008-2011 (2009)
•  Résumé sur la cartographie du bruit du territoire (2012)

Les années antérieures des rapports sur les déchets et l'eau sont consultables dans les délibérations du Conseil communautaire

Les prix, labels et appels à projets :

Consulter les prix, labels et appels à projets remportés par Lorient Agglomération

Les rapports d'activité :

•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2022)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2021)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2020)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2019)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2018)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2017)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2016)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2015)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2014)
•  Rapport d'activité de Lorient Agglomération (2013)
•  Rapport d'activité du Conseil de développement du pays de Lorient (2012)

 Index 2023 Egalité Femme Homme Lorient Agglomération

 Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées (2023)

Les observatoires de l’Audélor :

Consulter les études de l'Agence d'urbanisme, de développement économique et Technopole du Pays de Lorient

La communication de documents administratifs :

Contact : La personne responsable de l’accès aux documents administratifs et de la réutilisation des données publiques de Lorient Agglomération est Mme Agnès ALLIO, Directrice des Services Juridiques.

Vous pouvez adresser vos demandes de communication de documents soit par voie postale, soit par courriel à l’adresse suivante : contact@agglo-lorient.fr

La copie d’un document peut vous être délivrée, soit sur support papier, soit sur support informatique, soit par messagerie électronique (sous réserve de capacité de transfert des fichiers en raison de leur taille).

Après expiration de leur durée d’utilité administrative, les documents sont triés et archivés par la collectivité. Ils sont alors consultables sur rendez-vous auprès du service archives / documentation.

Pour toute information supplémentaire concernant la communication des documents administratifs et la réutilisation des informations publiques, vous pouvez consulter le site de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)